Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATELIER CASA LOPEZ
Monsieur Pierre SAUVAGE

Numéro de dépôt :
4415207
Date de dépôt :
21/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2027
ATELIER CASA LOPEZ de Pierre SAUVAGE

Présentation de la marque ATELIER CASA LOPEZ

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2017 par monsieur Pierre SAUVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER CASA LOPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Pierre SAUVAGE domicilié(e) 60 rue de Varenne - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian TOURRET, Monsieur Christian TOURRET domicilié(e) 10 rue du Mont Thabor - 75001 - Paris - France.

La marque ATELIER CASA LOPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER CASA LOPEZ arrivera à expiration en date du 21 décembre 2027.

Pierre SAUVAGE a également déposé les autres marques suivantes : EAU CHANGEANTE , INCERTAINE , ORAGEUSE


Monsieur Pierre SAUVAGE - 60 rue de Varenne - 75007 - Paris - France


Cabinet Christian TOURRET, Monsieur Christian TOURRET - 10 rue du Mont Thabor - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d’art en bois, cire, plâtre, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer ; coussins ; fauteuils ; sièges ; commodes ; étagères ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lits et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; serviettes (tissus) ; nappes (tissus) ; torchons (tissus) ; chemin de table (tissus) ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; carpettes; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints.